Délais de fabrication avant livraison
 
Artisan d'art, j'attache une attention particulière à la qualité de mes créations. En ce sens, ma production annuelle est limitée par ma capacité de production selon un cahier des charges exigent. Les sabres, couteaux et autres objets sortant de mon atelier, sont fabriqués à la commande et leur conception prend d'autant plus de temps que mon carnet de commande est chargé. Actuellement mon délai moyen de livraison est de 12 à 14 mois. Pour certaines spécification ce délais peut doubler. 
 
Pour toutes questions concernant mes tarifs ou tout autre travail de forge de lame, vous pouvez me contacter via l'onglet contact.
 
Merci de prendre connaissance des conditions générales des ventes ci-dessous car toute commande auprés de Michaël Sabatier implique l'acceptation de celles-ci.

Conditions Générales des Ventes

 

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Michael Sabatier et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Tous les objets de notre fabrication et tous les éléments de montures en relation avec les objets de notre fabrication.

 

1. COMMANDE: Toutes prestations accomplis par Michael Sabatier, suppose avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente. En conséquence l'acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le bon de commande inclus les présentes conditions générales des ventes. L'acheteur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document, relèvent de sa seule responsabilité. Michael Sabatier conserve l'entière propriété des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

 

2. REGLEMENT

2.1 Votre commande est validée dés réception de l’acompte.

2.2 Les règlements par chèque doivent être exclusivement émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Dès validation de votre chèque, le délai de livraison précisé sur le bon de commande prendra date. Les chèques devront être à l'ordre de Michael Sabatier.

2.3 Les règlements par mandat postal sont à adresser à notre adresse: Michael Sabatier Preceger (lieu dit) 2431

BIRAS

2.4 Pour tout autre type de règlement, votre commande est validée dès la confirmation de votre règlement sur notre compte bancaire ou compte paypal.

 

3.  DELAIS DE LIVRAISON : Tout client de Michael Sabatier est informé sur le caractère artisanal, artistique  et par ce fait unique de la pièce qu’il commande. Les techniques ancestrales du raffinement de l’acier fabriqué de façon artisanal ainsi que la fabrication en générale d’un sabre japonais, implique des aléas qu’aucun artisan fut il un maître accomplit, ne saurait anticiper (défauts de soudures, tapures de trempe) pour cette raison le délais de livraison est indiqué de manière approximative et ne sera que plus ou moins respecté, aux grées des aléas rencontrés par l’artisan lors de la réalisation de la pièce.  Ainsi le non respect du délai de livraison ne pourra pas être un motif de résiliation de la commande. Sauf avec l’accord de Michael Sabatier. L’acompte versé  ne sera pas rembourser.

 

4. LIVRAISON : Les produits fabriqués par Michael Sabatier sont vendus, pris et agréés au départ de notre atelier. Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire.

4.1 Le fait pour Michael Sabatier d’accomplir les opérations d’emballages et de commande auprès d’un transporteur ou messagerie ne peut être considéré comme impliquant une vente franco-destinataire.

4.2 Dés leur remise aux transporteurs ou messageries, les produits fabriqués et vendus par Michael Sabatier sont considéré comme fournis conforme aux conditions convenues.

 

5. DESCRIPTION DES ARTICLES : Les articles fabriqués et vendus par Michael Sabatier sont des pièces uniques relevant de procédés de fabrication complexes ne relevant pas de processus contrôlés mais de techniques artistiques. Les variations existantes aux finales entre l’objet commandé et l’objets livré sont le fruit de ces processus et ne peuvent être l’objet de non respect des présentes conditions générales des ventes. Nos produits étant des pièces uniques les caractéristiques ainsi que les photographies vous informant sur les articles ne sont pas contractuelles et peuvent être changées sans préavis.

5.1 Tous nos prix affichés sont exprimés en Euros et s'entendent hors taxe (la TVA étant non applicable selon l’article 293B du CGI) pour la France métropolitaine et CEE.

5.2 Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à tout instant. Le prix valable pour la commande est le prix affiché et accepté par le client au moment de la validation de sa commande.

 

6. GARANTIE : Toute l'attention que nous portons dans notre fabrication nous permet de vous offrir une garantie de 5 ans contre tout vice de conception. Cette garantie ne concerne pas les pièces d'usure et exclue tous problèmes liés à une mauvaise utilisation et aux expositions anormales (le soleil, spots de vitrine, produits corrosifs et abrasifs, lave-vaisselle, stockage dans l'eau etc). Un couteau et un sabre servent exclusivement à couper, sont exclus tout autre usage (tournevis, burin, ouvre boîte...) La garantie s'entend départ atelier en conséquence les frais aller et retour des marchandises et les risques inhérents (perte, vol, casse) sont à la charge du client. Si malgré ce contrôle vous constateriez d'une défectuosité de l'article, vous disposez de sept jours pour nous le retourner. Sont exclus de la garantie les dommages dus à l'oxydation. Pour toutes réexpéditions, veuillez nous retourner l'article à notre adresse.

 

7. RESPONSABILITES : Tous les produits présents sur ce site, sans aucune exception, sont interdits à la vente aux mineurs. La responsabilité de Michael Sabatier ne pourrait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient à l'acheteur de vérifier auprès des autorités locales de son pays les possibilités d'importation ou d'utilisation des articles qu'il commande.

 

8. DROIT DE RETRACTATION : Selon  l’article L121-20-2 du code de la consommation, spécifiant que le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Le client ne pourra donc exercer de droit de rétractation dans le cadre d’une commande faisant l’objet d’un travail à façon, travail sur mesure selon les spécificités demandées par le dit client. Entrent dans ce cadre, tous les sabres, épées, haches et couteaux fabriqués dans notre atelier et ayant fait l’objet d’un devis détaillé mentionnant les mensurations et spécificité de montages exigés par le client lors de la commande.

 

9. LEGISLATION HORS France Les articles proposés sont conformes à la législation en vigueur en France. La responsabilité de Michael Sabatier ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les articles sont livrés. Il vous appartient donc de vérifier auprès des autorités locales, les possibilités d'importation ou d'utilisation des articles que vous envisagez de commander. L'ensemble des taxes particulières à certains pays

(droit de douane, TVA, et autres taxes...) sont à la charge du client. Il ne sera accepté aucun retour pour non paiement des droits de douane

 

10. LITIGE : Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit Français, tous litiges sera traité devant le tribunal de commerce de Périgueux. Michael Sabatier se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.

 

11. CAS DE FORCE MAJEURE OU D'UN CAS FORTUITS : À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil. Les faits en dehors de notre contrôle, tels que les accidents survenus aux machines, états de guerres, incendies, arrêts dans les moyens de transports impliquant des difficultés d’approvisionnements, difficultés d'approvisionnement en matières premières exotiques (peaux de raies, magnolia du Japon, laque japonaise...) incapacités de l’artisan (maladies, accidents) nous dégagent de toutes responsabilités pour les préjudices pouvant résulter d’un retard de livraison. Le vendeur sera libéré de ces obligations de livrer dans les délais prévus à la commande, sans qu’il puisse lui être demandé le versement d’indemnités, dommages et intérêt ou frais en rapport avec cette situation de cas de force majeure ou de cas fortuits.